Alexandra Bensamoun
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bensamoun (Alexandra, Rachel)
professeure des universités de droit privé et sciences criminelles ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
20
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000054423842
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2026
14/07/2026
De:
Bensamoun (Alexandra)
professeure d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048249804
(source JORF)
nomination
25 Octobre 2023
25/10/2023
De:
Bensamoun (Alexandra)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042255955
(source JORF)
nomination
23 Août 2020
23/08/2020
De:
Bensamoun (Alexandra)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre titulaire
sur proposition du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000036659154
(source JORF)
nomination
01 Mars 2018
01/03/2018
De:
Bensamoun (Alexandra)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036556165
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2018
31/01/2018
De:
Alexandra BENSAMOUN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
professeur
=
"
Université Rennes-I
"
professeur_section
=
"
1
"
JORFTEXT000033977313
(source JORF)
nomination
03 Février 2017
03/02/2017